由于环境问题日益突显，化石能源存量有限，全球最终必将转向可再生能源的开发与利用。太阳能的开发与利用是可再生能源开发与利用极为重要的方面。各个国家都不同程度地对利用太阳能资源出台了相应的鼓励政策，以促进太阳能资源的充分利用。

近年来，我国各级政府不断推出利用太阳能的政策，鼓励民营资本参与太阳能的利用和开发之中，尤其在太阳能光伏电站的开发与建设领域，掀起了一股热潮。可以说，投资太阳能光伏电站，是一个既有稳定投资回报，又是一项有利环境改善，造福子孙后代的事业。

在中国现有法律法规及政策框架下，太阳能光伏电站的开发、建设需要经过哪些流程，以及土地法律问题有哪一些，本文拟作一个初步介绍。

第一、太阳能光伏电站的开发建设的主要工作及流程

一、首先要做好土地的尽调工作

土地尽调工作的主要内容：

投资者在光伏电站项目前期，需要对项目所利用土地的地形以及朝向和日照情况、周边环境和电网结构、送出线路的条件、和当地电网公司的政策等条件进行考察和尽调。考察和尽调的内容还应当包括是否有铁路、高速公路等跨越光伏电站所利用土地，光伏电站所利用土地是否为泄洪区，线路走廊有无油库、气源、地下管网、水源等。

二、备案申请的主要工作内容

项目用地尽调完成后，确定没有问题，可与当地政府签订开发协议书（投资框架协议），进入项目的备案申请阶段。

（1）准备

在项目备案申请时，需要委托有资质的单位协助，由其编制大型光伏并网电站项目备案申请报告、可行性研究报告。

（2）项目备案阶段所需要的工作及需要的行政部门书面意见（部分书面意见可能因不同省份存在差异）

主要包括以下：

1）安监局对安全评估报告的意见；

2）水利部门对水土保持方案的意见；；

3）国土部门就项目压覆重要矿产资源有关问题的意见；

4）国土部门就项目地质灾害评估的意见；

5）环保部门就项目环境影响报告的意见；

6）住建部门就项目用地选址意见；

7）国土部门就项目建设用地土地预审意见；

8）文物部门就项目选址用地选址意见；

9）农业部门的意见；

10）畜牧部门的意见；

11）武装部门的意见；

12）办理建设项目银行资金证明（不少于项目总投资的20%）以及办理建设项目与银行的贷款意向（不高于项目总投资的80%）；

13）项目可行性研究报告、项目接入系统设计方案的评审意见；

14 ）电力公司接入电网的意见。

（3）最终取得发改委备案

最终取得省一级发改委的备案（部分省份一定权限已经下放）。

三、项目建设阶段的主要工作内容及流程

（1）合格EPC承包商的选定、组件和其他材料及设备供应商的选定

太阳能光伏电站的建设，通常选用EPC模式进行建设。所以，选择一家有经验且信誉卓越的EPC承包商，对于多快好省地建设太阳能光伏电站，至关重要。同时，还应当选定合格的组件和其他材料及设备供应商。

（2）监理方的选定

选择一个好的监理方，对于太阳能光伏电站建设过程中质量的把控非常重要。监理方应当具有太阳能电站建设监理的相关经验，所指派人员应当熟悉EPC所使用组件等设备和材料。

（3）会同各方预验收和进行试验以及并网、电价批复和最终验收

在最终竣工验收前，投资方应当会同各方对太阳能光伏电站进行预验收，并对光伏电站进行各项指标的试验；积极开展有关并网工作和电价批复工作；条件达到的，组织最终验收。

第二、太阳能光伏电站开发、建设中的土地法律问题

我国土地法律制度中，只有集体所有的土地以及国有土地两种所有权的土地。而光伏电站建设大多位于农村荒山，所以必然涉及如何处理集体所有权土地的问题。令人遗憾的是，由于各种历史原因，我国的集体土地，无论从权属的确认，以及流转，都存在着比较多的问题，包括但不限于以下：

（1）集体土地大多没有证照

虽然国家已经开始注意到不动产登记，并着手处理，但目前来看，很多集体土地并未能办理相关的登记。这就给如何确认光伏电站所利用土地的权属带来很大的困扰。换句话说，投资人在建设光伏电站时，应当找哪一个主体来签订有关土地的合同，是首先需要解决的问题。

（2）是签订租赁合同还是承包合同、转包合同、承包经营权转让合同或者流转合同

目前，大部分太阳能光伏电站项目的期限大概在26年左右，所以，对于土地使用的期限也应当与之相匹配。但是，租赁合同受法律保护的期限只限于20年，超过的期限不受法律保护。所以，如果签订土地有关的合同，不建议签订租赁合同。

根据我国法律规定，农村土地承包采取农村集体经济组织内部的家庭承包方式，不宜采取家庭承包方式的荒山、荒沟、荒丘、荒滩等农村土地，可以采取招标、拍卖、公开协商等方式承包。所以，如果农村集体所有的荒山、荒沟、荒丘、荒滩等农村土地，可以直接通过招标、拍卖、公开协商等方式签署承包合同。

根据我国法律法规规定，承包方有权依法自主决定承包土地是否流转、流转的对象和方式。任何单位和个人不得强迫或者阻碍承包方依法流转其承包土地。农村土地承包经营权流转的受让方可以是承包农户，也可以是其他按有关法律及有关规定允许从事农业生产经营的组织和个人。在同等条件下，本集体经济组织成员享有优先权。但受让方应当具有农业经营能力。承包方依法取得的农村土地承包经营权可以采取转包、出租、互换、转让或者其他符合有关法律和国家政策规定的方式流转。所以，太阳能光伏电站项目公司可以签订承包经营权流转合同，以获得太阳能光伏电站项目所利用土地的使用权。但，承包方与受让方达成流转意向后，以转包、出租、互换或者其他方式流转的，承包方应当及时向发包方备案；以转让方式流转的，应当事先向发包方提出转让申请。

承包经营权转让也属于流转的一种形式。

需要注意的是，我国法律规定耕地的承包期为三十年，草地的承包期为三十年至五十年；林地的承包期为三十年至七十年。但，并未对荒地承包期限作出规定。对于以其他方式承包荒地的，可以就承包期限，由双方协商确定。

（3）土地用途的限制

根据我国法律规定，农民集体所有的土地的使用权不得出让、转让或者出租用于非农业建设；但是，符合土地利用总体规划并依法取得建设用地的企业，因破产、兼并等情形致使土地使用权依法发生转移的除外。任何单位和个人进行建设，需要使用土地的，必须依法申请使用国有土地；但是，兴办乡镇企业和村民建设住宅经依法批准使用本集体经济组织农民集体所有的土地的，或者乡（镇）村公共设施和公益事业建设经依法批准使用农民集体所有的土地的除外。

所以，对于建设太阳能光伏电站项目，大多比较保守的做法是，将光伏电站项目与一个农业项目相结合开展，以符合我国法律关于农村土地用途的限制。

（4）程序问题

根据我国法律规定，发包方将农村土地发包给本集体经济组织以外的单位或者个人承包，应当事先经本集体经济组织成员的村民会议三分之二以上成员或者三分之二以上村民代表的同意，并报乡（镇）人民政府批准。所以，在利用农村土地建设光伏电站项目时，务必注意经过此程序。
（Étant donné que les problèmes environnementaux deviennent de plus en plus importants et que le stock d'énergie fossile est limité, le monde finira par se tourner vers le développement et l'utilisation des énergies renouvelables. Le développement et l'utilisation de l'énergie solaire sont des aspects très importants du développement et de l'utilisation des énergies renouvelables. Tous les pays ont mis en place des politiques d'incitation correspondantes à l'utilisation des ressources solaires à des degrés divers afin de promouvoir la pleine utilisation des ressources solaires.




Au cours des dernières années, les gouvernements à tous les niveaux de notre pays ont constamment lancé des politiques d'utilisation de l'énergie solaire, encouragé les capitaux privés à participer à l'utilisation et au développement de l'énergie solaire, en particulier dans le domaine du développement et de la construction de centrales solaires photovoltaïques, a déclenché une marée montante. On peut dire que l'investissement dans les centrales solaires photovoltaïques est à la fois un rendement stable des investissements et une amélioration de l'environnement favorable au profit des générations futures.




Dans le cadre des lois, règlements et politiques en vigueur en Chine, quel processus de développement et de construction d'une centrale solaire photovoltaïque doit - il suivre et quels sont les problèmes juridiques liés aux terres?




Principaux travaux et processus de développement et de construction de centrales solaires photovoltaïques




Tout d'abord, il faut bien ajuster les terres.




Principaux éléments de l'aménagement du territoire:




Au début du projet de centrale photovoltaïque, les investisseurs doivent examiner et ajuster la topographie, l'orientation et l'ensoleillement des terres utilisées dans le projet, l'environnement environnant et la structure du réseau électrique, les conditions de la ligne de transmission et les politiques de la compagnie de réseau électrique locale. Le contenu de l'enquête et de l'ajustement complet doit également comprendre la question de savoir s'il y a des chemins de fer, des autoroutes et d'autres terres utilisées pour traverser les centrales photovoltaïques, si les terres utilisées par les centrales photovoltaïques sont des zones de rejet des inondations et s'il y a des dépôts de pétrole, des sources d'air, des réseaux souterrains de canalisations et des sources d'eau dans les corridors.




Contenu principal de la demande de dépôt




Une fois l'aménagement du territoire terminé, s'assurer qu'il n'y a pas de problème et signer l'Accord de développement (Accord - cadre d'investissement) avec l'administration locale pour entrer dans la phase de dépôt et de demande du projet.




Préparation




Lors de la demande d'enregistrement du projet, une unit é qualifiée est chargée d'aider à préparer le rapport de demande d'enregistrement et le rapport d'étude de faisabilité du projet de grande centrale photovoltaïque raccordée au réseau.




Travaux requis au stade du dépôt du projet et avis écrits du Département administratif requis (certains avis écrits peuvent varier d'une province à l'autre)




Il comprend principalement les éléments suivants:




Les avis du Bureau de surveillance de la sécurité sur le rapport d'évaluation de la sécurité;




Avis du Département des ressources en eau sur le plan de conservation des sols et de l'eau;




Les avis du Département des terres et des ressources sur les questions relatives aux ressources minérales importantes couvertes par le projet;




Avis du Département des terres et des ressources sur l'évaluation des risques géologiques du projet;




Avis du Département de la protection de l'environnement sur le rapport d'impact environnemental du projet;




Avis du Ministère du logement et de la construction sur la sélection du site du projet;




Les avis préliminaires du Département des terres et des ressources foncières sur les terres destinées à la construction du projet;




Avis du Département des reliques culturelles sur le choix du site du projet;




9) avis du secteur agricole;




Avis du Département de l'élevage;




11) avis des forces armées;




Gérer le certificat de fonds de la Banque du projet de construction (pas moins de 20% de l'investissement total du projet) et l'intention de prêt du projet de construction et de la Banque (pas plus de 80% de l'investissement total du projet);




Examen du rapport d'étude de faisabilité du projet et du plan de conception du système d'accès au projet;




Avis sur l'accès des compagnies d'électricité au réseau.




Obtenir l'enregistrement final de la NDRC




Enfin, obtenir le dépôt de la Commission provinciale de développement et de réforme (certaines provinces ont délégué certaines autorités).




Contenu principal et déroulement des travaux au stade de la construction du projet




Sélection d'entrepreneurs qualifiés de la CBE et sélection de fournisseurs de composants et d'autres matériaux et équipements




La construction de centrales solaires photovoltaïques est généralement effectuée en mode EPC. Par conséquent, le choix d'un entrepreneur EPC expérimenté et réputé est essentiel à la construction rapide et économique d'une centrale photovoltaïque solaire. Des fournisseurs qualifiés de composants et d'autres matériaux et équipements doivent également être sélectionnés.




Sélection du superviseur




Le choix d'un bon superviseur est très important pour le contrôle de la qualité de la construction de centrales solaires photovoltaïques. Le superviseur doit avoir l'expérience pertinente de la supervision de la construction de centrales solaires et le personnel désigné doit connaître l'équipement et les matériaux tels que les composants utilisés par la CBE.




Collaborer avec toutes les parties à la pré - acceptation et à l'essai ainsi qu'à la connexion au réseau, à l'approbation du prix de l'électricité et à l'acceptation finale.




Avant l'acceptation finale de l'achèvement, l'investisseur procède à l'acceptation préalable de la centrale photovoltaïque solaire en collaboration avec toutes les parties et effectue des essais sur divers indices de la centrale photovoltaïque; Effectuer activement les travaux de raccordement au réseau et d'approbation des prix de l'électricité; Si les conditions sont remplies, l'acceptation finale est organisée.




Questions juridiques foncières dans le développement et la construction de centrales solaires photovoltaïques




Dans le système juridique foncier de notre pays, il n'y a que des terres appartenant à la collectivité et des terres appartenant à l'État. Et la construction de centrales photovoltaïques est principalement située dans les zones rurales, de sorte qu'elle implique in évitablement la façon de traiter le problème de la propriété collective des terres. Malheureusement, pour diverses raisons historiques, les terres collectives de notre pays, qu'elles proviennent de la reconnaissance des droits fonciers ou de la circulation, posent de nombreux problèmes, notamment:




La plupart des terres collectives n'ont pas de permis




Bien que l'État ait commencé à prendre note de l'enregistrement des biens immobiliers et à s'y attaquer, de nombreuses terres collectives ne sont pas actuellement enregistrées. Il est donc très difficile de confirmer la propriété foncière des centrales photovoltaïques. En d'autres termes, lorsque les investisseurs construisent des centrales photovoltaïques, quel sujet devrait chercher à signer un contrat foncier est le premier problème à résoudre.




Signature d'un contrat de location ou d'un contrat, d'un contrat de sous - traitance, d'un contrat de transfert du droit d'exploitation contractuel ou d'un contrat de transfert




À l'heure actuelle, la plupart des projets de centrales solaires photovoltaïques ont une durée d'environ 26 ans, de sorte que la durée de l'utilisation des terres devrait également correspondre à cette durée. Toutefois, la durée de la protection juridique du contrat de location est limitée à 20 ans et la durée au - delà de laquelle le contrat de location n'est pas protégé par la loi. Par conséquent, il n'est pas recommandé de conclure un contrat de location Si un contrat relatif à un terrain est conclu.




Selon les lois et règlements de notre pays, la passation de marchés pour les terres rurales adopte le mode de passation de marchés par les ménages au sein des organisations économiques collectives rurales. Les terres rurales telles que les collines stériles, les ravins stériles, les collines stériles et les plages stériles qui ne conviennent pas au mode de passation de marchés par les ménages peuvent être achetées par voie d'appel d'offres, de vente aux enchères et de consultation publique. Par conséquent, si le collectif rural possède des terres rurales telles que des montagnes stériles, des ravins stériles, des collines stériles, des plages stériles, etc., le contrat peut être signé directement par voie d'appel d'offres, de vente aux enchères et de consultation publique.




Conformément aux lois et règlements de notre pays, l'entrepreneur a le droit de décider lui - même, conformément à la loi, si le terrain contractuel doit être transféré ou non, l'objet et le mode de transfert. Aucune Unit é ou personne ne peut contraindre ou empêcher l'entrepreneur de transférer ses terres conformément à la loi. Le cessionnaire du transfert du droit de gestion contractuelle des terres rurales peut être un agriculteur sous contrat ou une autre organisation ou personne autorisée à exercer des activités de production et d'exploitation agricoles conformément aux lois et règlements pertinents. Dans les mêmes conditions, les membres de cette organisation économique collective ont la priorité. Toutefois, le cessionnaire a la capacité d'exploitation agricole. Les droits de gestion contractuelle des terres rurales acquis par l'Entrepreneur conformément à la loi peuvent être transférés par sous - traitance, location, échange, transfert ou par d'autres moyens conformes aux lois et politiques nationales pertinentes. Par conséquent, la société de projet de centrale photovoltaïque solaire peut signer un contrat de transfert du droit de gestion contractuelle pour obtenir le droit d'utiliser les terres utilisées dans le projet de centrale photovoltaïque solaire. Toutefois, si l'Entrepreneur et le cessionnaire transfèrent par sous - traitance, location, échange ou par d'autres moyens après avoir conclu un accord de transfert, l'Entrepreneur doit le déposer auprès de l'employeur en temps opportun; En cas de transfert, une demande de transfert est présentée à l'avance à l'employeur.




Le transfert du droit de gestion contractuelle est également une forme de transfert.




Il convient de noter que la durée contractuelle des terres cultivées est de 30 ans et celle des prairies de 30 à 50 ans. La durée du contrat pour les terres forestières est de 30 à 70 ans. Toutefois, aucune disposition n'a été prise concernant la durée du contrat pour les friches. En ce qui concerne les terres stériles sous contrat d'une autre manière, la durée du contrat peut être déterminée par les deux parties par voie de négociation.




Restrictions à l'utilisation des terres




Conformément aux lois de notre pays, les droits d'utilisation des terres appartenant collectivement aux agriculteurs ne peuvent être cédés, transférés ou loués à des fins de construction non agricole; Toutefois, les entreprises qui se conforment au plan général d'utilisation des terres et qui obtiennent des terrains de construction conformément à la loi ne peuvent transférer le droit d'utilisation des terres conformément à la loi en raison de la faillite ou de la fusion. Toute Unit é ou personne qui a besoin d'utiliser des terres pour la construction doit demander l'utilisation de terres appartenant à l'État conformément à la loi; Toutefois, à moins que la création d'entreprises de Canton et la construction de logements par des villageois n'aient été approuvées par la loi pour l'utilisation de terres appartenant collectivement à des agriculteurs appartenant à l'organisation économique collective, ou que la construction d'installations publiques et d'entreprises de bien - être public dans les villages de Canton (ville) n'ait été approuvée par la loi pour l'utilisation de terres appartenant collectivement à des agriculteurs.




Par conséquent, pour la construction de projets de centrales solaires photovoltaïques, la plupart des pratiques conservatrices sont de combiner les projets de centrales photovoltaïques avec un projet agricole afin de se conformer aux limites de l'utilisation des terres dans les zones rurales.




Questions de procédure




Conformément aux lois et règlements de notre pays, l'employeur qui sous - traite des terres rurales à des unités ou à des particuliers autres que l'organisation économique collective doit obtenir l'approbation préalable de plus des deux tiers des membres de l'Assemblée des villageois des membres de l'organisation économique collective ou de plus des deux tiers des représentants des villageois et faire rapport au Gouvernement populaire du canton (ville) pour approbation. Par conséquent, lors de l'utilisation des terres rurales pour la construction de projets de centrales photovoltaïques, il est important de prêter attention à cette procédure.
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